Contrat de licence

• Ce contrat de licence ("contrat") est un contrat legal conclu entre vous (en tant qu'individu ou entite) et Ichikawa Soft Laboratory ("ISL") pour les produits logiciels ("produit" ou "logiciel") de Ichikawa Soft Laboratory.
• L'installation ou l'utilisation de ce produit implique que vous acceptiez les termes de ce contrat.
• ISL n'autorisera pas l'installation ni l'utilisation de ce produit si vous n'acceptez pas les conditions de ce contrat.
• Ce produit est protege par les lois sur les droits d'auteur, les traites concernant les droits d'auteur ainsi que les autres lois et traites concernant le droit de propriete immaterielle.
• Vous avez le droit d'utiliser le produit mais pas de le vendre.

1 Definitions

1. Ce produit inclut le logiciel, les supports associes et la documentation electronique ou "en ligne".
2. Ce produit peut etre utilise sans paiement de licence.

2 Conditions d'utilisation

1. ISL accorde une licence d'utilisation sur acceptation des termes du contrat de licence.

3 Communication par Internet

1. Si l’ordinateur sur lequel vous avez installe le Logiciel est connecte a l’Internet, il se peut que nous communiquions avec le Logiciel pour offrir des informations de mise a jour, et que le Logiciel nous envoie des informations via l’Internet en vue de l’amelioration de la qualite de nos produits.
2. En installant le Logiciel, vous acceptez que nous puissions collecter, posseder et utiliser des informations sur le Logiciel et sur le systeme de l’ordinateur ou vous avez installe le Logiciel.
3. Les informations collectees sur l’ordinateur du client ne comprennent toutefois pas de renseignements personnels et elles ne seront pas utilisees a des fins autres que pour offrir des informations utiles sur nos produits et services ou pour ameliorer nos produits.

4 Interdictions

• Ne retirez aucune mention de droits d'auteur
  Vous n'etes pas autorise(e) a retirer les mentions de droits d'auteurs qui accompagnent les copies de ce produit.
• Ne distribuez pas ce produit
  Vous n'etes pas autorise(e) a distribuer ce produit a des tiers.
• Ne distribuez pas ce produit partiellement ou en totalite
  Vous n'etes pas autorise(e) a distribuer tout ou partie de ce produit.
• Ne modifiez pas tout ou partie de ce produit
  Vous n'etes pas autorise(e) a modifier tout ou partie de ce produit.
• Ne louez pas ce produit (avec ou sans option d'achat)
  Vous n'etes pas autorise(e) a louer le produit, une copie (intacte ou modifiee) ou encore la cle de licence.
• Ne faites pas d'ingenierie inverse, de decompilation et ne demontez pas le produit
  Vous n'etes pas autorise(e) a faire d'ingenierie inverse, decompiler ou demonter le produit.
• Restez en conformite avec la loi
  Dans le cadre de l'utilisation du produit, vous devez vous conformer aux lois en vigueur.

5 Periode de validite

1. Le contrat est valide a partir de la date d'acceptation jusqu'au jour ou vous arretez d'utiliser le produit.
2. Si vous ne vous conformez pas aux conditions du contrat, ISL peut y mettre fin (sans que cela n'affecte vos autres droits). Dans ce cas, vous devez detruire tous les exemplaires du produit et toutes les parties le constituant.

6 Responsabilite d'ISL

7 Limites de responsabilite

1. ISL ne saurait etre tenu pour responsable des dommages causes par le choix, l'adoption, l'utilisation et les resultats de ce produit. C'est vous qui assumez le risque dans son integralite.
2. En aucun cas, ISL ou ses fournisseurs ne sauraient etre tenus pour responsables des dommages (perte de revenu, interruption d'activite, perte de donnees ou autres) decoulant de l'utilisation ou de l'incapacite a utiliser le produit et/ou la documentation, meme si ISL a ete informe de la possibilite de tels dommages.

8 Droits d'auteur

9 Logiciels tiers

1. Services d'assistance
   Le produit tiers et sa documentation sont fournis EN L'ETAT, sans aucune garantie. ISL ne fournit aucune instruction d'utilisation ni aucune assistance concernant ses defauts et autres problemes.
2. Garanties concernant les logiciels tiers
   Le produit tiers et sa documentation sont fournis EN L'ETAT, sans aucune garantie. ISL ne fournit aucune garantie (orale ou ecrite) de qualite marchande, d'aptitude a l'emploi et de conformite avec la loi. C'est vous qui assumez l'integralite du risque des resultats et des performances du produit tiers.
3. Exclusion de responsabilite
   En aucun cas, ISL ne saurait etre tenu pour responsable des dommages (perte de revenu, interruption d'activite, perte de donnees ou autres) decoulant de l'utilisation ou de l'incapacite a utiliser le produit tiers et/ou la documentation, meme si ISL a ete informe de la possibilite de tels dommages.