12. Accord de licence

[Important]
Merci de lire l'accord de licence avec attention.

• Cet accord de licence ("Accord") est un accord légal entre vous (que ce soit un individu ou une entité unique) et Adwaa ("Adwaa") quant aux produits logiciels ("Produit" ou "Logiciel") d'Adwaa Co.,Ltd..
• L'installation ou l'utilisation de ce produit indique que vous acceptez les termes inscrits dans cet accord.
• Adwaa ne permettra pas l'installation ou l'utilisation de ce produit si vous n'approuvez pas les termes de cet accord.
• Le produit est protégé par les lois sur les droits d'auteur, traités relatifs aux droits d'auteur, et autres lois et traités relatifs au droit des biens incorporels.
• Vous êtes autorisé à utiliser, et ne pas vendre, le produit. Vous reconnaissez expressément que vos droits sont limités à une utilisation et qu'il vous est expressément interdit de louer, vendre ou revendre le produit ou de transférer vos droits d'utilisation.

[Licence du produit logiciel]
Nom du produit: SILKYPIX Developer Studio 8 SE

1. Définitions

• (1) Ce produit comporte un logiciel informatique, un média associé et une documentation électronique ou "en ligne".
• (2) Ce produit peut être utilisé sans achat de licence.

2. Condition d'utilisation

Cet accord vous garantie le droit d'utiliser le logiciel basé sur l'acceptation des conditions d'utilisation.

3. Communication via Internet

Si l'ordinateur sur lequel le logiciel est installé est connecté à Internet, il existe des cas dans lesquels la communication avec notre société peut être réalisée via Internet dans le but de fournir des informations quant aux mises à jour des versions du logiciel ou d'améliorer les produits de notre société.
Lorsque les clients installent ce logiciel, ils acceptent que notre société puisse collecter, enregistrer et utiliser des informations concernant ce logiciel, ainsi que des informations concernant le système informatique sur lequel ce logiciel est installé.
Cependant, les informations collectées à partir de votre ordinateur ne sont pas des informations qui vous identifieront personnellement, mais des informations utilisées uniquement dans le but de fournir des données sur les produits et services qui vous sont bénéfiques, ainsi que pour améliorer les produits de notre société.

4. Interdictions

• (1) Avis de droits d'auteur
  • Vous ne devez en aucun cas retirer la notice de droits d'auteur jointe à toutes les copies de ce produit.
• (2) Ne pas distribuer ce produit
  • Vous ne devez en aucun cas distribuer ce produit à une tierce partie.
• (3) Ne pas distribuer des parties de ce produit
  • Vous ne devez en aucun cas distribuer des parties de ce produit.
• (4) Ne pas modifier le produit
  • Vous ne devez en aucun cas modifier une partie du produit ou celui-ci dans son intégralité.
• (5) Ne pas louer le produit
  • Vous ne devez en aucun cas louer le produit, une copie ou une altération du produit ou une clé du produit.
• (6) Ne pas effectuer de réingénierie, décompiler ou désassembler le produit
  • Vous ne devez en aucun cas effectuer de reingénierie, décompiler ou désassembler le produit.
• (7) Respect de la loi
  • Vous devez respecter les lois applicables lorsque vous utilisez ce produit.

5. Période de validité de cet accord

• (1) Cet accord entre en vigueur à compter de la date d'accord et jusqu'à ce que vous cessiez d'utiliser le produit ou jusqu'à résiliation.
• (2) Tous les droits accordés sous cet accord sont automatiquement résiliés si vous porter atteinte à toute partie de cet accord. A son seul jugement, Adwaa peut renoncer à la résiliation automatique. Dans le cas où vos droits sont résiliés, vous devez procéder à la destruction de toutes les copies du produit et composants du produit. Dans le cas où vous droits d'utiliser le produit sont résiliés, vous acceptez expressément et assurez que toutes les pénalités applicables ou exigences, sans limitation, sont pleinement en vigueur sous cet accord.

6. Support par notre société

Notre société s'engage à offrir des services de support ("support") uniquement à la clientèle cible du présent accord et qui possède l'accord d'utilisation du logiciel pour utiliser celui-ci.
La clientèle cible peut recevoir un service de support fidèlement à la politique et aux programmes de notre société décrits dans le guide de l'utilisateur et la documentation en ligne.
Les codes supplémentaires du logiciel sont compris en tant que part du produit et les termes et conditions de ce accord sont appliqués.
Les informations techniques des clients fournis à Adwaa en tant que part du service de support pourraient être utilisées par Adwaa à des fins commerciales, incluant le support au produit ou au développement. Cependant, Adwaa ne doit pas les utiliser de façon à ce que le client soit identifié.

7. Limitation de responsabilité

• (1) Adwaa n'est pas responsable des dégâts surgisssant de la sélection, introduction, utilisation et résultats d'une utilisation de ce produits. Vous assumez le risque dans sa globalité.
• (2) Dans aucun cas Adwaa ou ses fournisseurs ne seront responsables d'aucun dégâts quel qu'il soit (incluant mais ne se limitant pas aux dégâts pour perte de revenu, interruption des affaires et autres pertes financières) surgissant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utilisation du produit et de sa documentation, ceci même si Adwaa a été informé de la possibilité de tels dégâts.

8. Droits d'auteur

Tous les titres et droits d'auteur compris dans ce produit et dans toutes les copies de ce produit sont la possession d'Adwaa. Tous les titres et droits de biens incorporels dans les contenus accessibles par le produit sont la possession de son propriétaire et protégés par les lois de droits d'auteur applicables et les termes de l'accord de droits d'auteur. Cet accord ne fournit aucun accord de licence de ces contenus en possession de tiers. Les droits qui ne sont pas donnés explicitement dans cet accord sont réservés par Adwaa.

9. Logiciel tiers

Adwaa peut vous fournir des produits tiers ("produits tiers") en supplément du produit; Tout produit tiers est régi exclusivement son propre contrat de licence utilisateur final et ses termes, et non par cet accord, incluant, mais exclusif aux, support et garantie.

• (1) Services de support
  • La documentation des produits tiers et les composants sont fournis tel quel sans support d'Adwaa.
• (2) Absence de garantie
  • La documentation des produits tiers et les composants sont fournis tel quel sans garantie, comprenant la valeur marchande, aptitude à un but particulier et non-infraction, qu'il s'agisse d'informations écrites ou orales. Le risque dans sa globalité, ainsi que ses résultats et la performance du produit tiers, est assumez par vous.
• (3) Exclusion de responsabilité
  • Dans aucun cas Adwaa ou ses fournisseurs ne seront responsables d'aucun dégâts quel qu'il soit (incluant mais ne se limitant pas aux dégâts pour perte de revenu, interruption des affaires et autres pertes financières) surgissant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utilisation du produit et de sa documentation, ceci même si Adwaa a été informé de la possibilité de tels dégâts.

10. Général

• (1) L'invalidité ou l'inapplicabilité de n'importe quelles dispositions de cet accord n'affecteront pas la validité ou la force exécutoire de toutes autres dispositions de cet accord, lequel demeurera en vigueur.
• (2) Cet accord est régi par les lois du Japon.

Tout différend surgissant de, ou lié à cet accord, devra être soumis à la juridiction du tribunal de district de Tokyo à Tokyo, Japon.

Stage Bldg. 13F, 2-7-2, Fujimi, Chiyoda-ku, Tokyo 102-0071 Japon
Adwaa Co., Ltd.